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Marques déposées par JARDEL PASCAL
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System D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

System D
JARDEL PASCAL, ERIC, JULIEN
ALEYSS – FIDELIO MUSIC

Numéro de dépôt :
3348041
Date de dépôt :
21/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
21/03/2015
System D de JARDEL PASCAL

Présentation de la marque System D

Déposée le 21 mars 2005 par JARDEL PASCAL et ALEYSS – FIDELIO MUSIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « System D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Les déposants sont JARDEL PASCAL, ERIC, JULIEN - France et ALEYSS – FIDELIO MUSIC domicilié(e) Le Domaine, 186, avenue de Muret,31300 TOULOUSE - 31300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal JARDEL ALEYSS – FIDELIO MUSIC domicilié(e) Le Domaine, 186, avenue de muret,31300 TOULOUSE - 31300 - France.

La marque System D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348041.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque System D est expirée depuis le 21 mars 2015.

JARDEL PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : Mileyss , Picture First Audiovisual production


JARDEL PASCAL, ERIC, JULIEN - France

ALEYSS – FIDELIO MUSIC - Le Domaine, 186, avenue de Muret,31300 TOULOUSE - 31300 - France


Monsieur Pascal JARDEL ALEYSS – FIDELIO MUSIC - Le Domaine, 186, avenue de muret,31300 TOULOUSE - 31300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples. Instruments de musique. Instruments de musiques électroniques. Activités culturelles ; divertissement ; informations en matière de divertissement. Production de film sur bandes vidéos. Montages de bandes vidéos. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.